Collection confédérale des pièces isolées

• Date :

  1891

• Description physique :

  Importance matérielle : 1 photographie

• Cote :

  CK/1/1

• Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
• Conditions d’accès :

  Communicable

  Statut juridique : archives privées.
  Toutes les affiches sont libres d'accès et communicables en salle de lecture, sauf instruction contraire liée aux conditions de conservation.

• Conditions d’utilisations :

  Par les Archives confédérales
  En vertu d'une exception à des fins de conservation, l'auteur d'une affiche ne peut s'opposer à « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés [...] par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial » . Selon ces conditions, les Archives confédérales sont en droit de procéder à une numérisation de la totalité des affiches, et de rendre communicable, sur un poste informatique en salle de lecture, les fichiers images issus de la numérisation.

  Par une tierce personne
  Reproduction soumise à autorisation préalable et, dans certaines conditions, à la perception par les auteurs ou leurs ayants droit des droits patrimoniaux (droits de représentation, reproduction et adaptation)